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MENTIONS LÉGALES

Statut du propriétaire :

Le Propriétaire est : Eric Tremblay

Adresse postale du propriétaire :1219 Cote Bel-Air Ouest G8B1S8 Alma

Le Créateur du site est : Eric Tremblay

Le Responsable de la publication est : Eric Tremblay

Le Webmaster est : Eric Tremblay

Contacter le Webmaster: decorationobjetsledragonbleu@gmail.com

L’hébergeur du site est : Shopify Inc 150 Elgin Street, 8th Floor  K2P 1L4 Ottawa, Ontario Canada

 

 

 Présentation et principe :

Est désigné ci-après utilisateur tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé www.decorationdobjetsledragonbleu.ca.

Le site www.decorationdobjetsledragonbleu.ca regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site www.decorationdobjetsledragonbleu.ca.

Eric Tremblay s’efforce de fournir sur le site www.decorationdobjetsledragonbleu.ca. des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne).

 

Accessibilité :

Le site www.decorationdobjetsledragonbleu.ca. est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.decorationdobjetsledragonbleu.ca. s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.decorationdobjetsledragonbleu.ca. ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

 

Propriété intellectuelle :

Eric Tremblay est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo …

Toute reproduction totale ou partielle du site www.decorationdobjetsledragonbleu.ca., représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Eric Tremblay, propriétaire du site à l'email : www.decorationdobjetsledragonbleu.ca., à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite.

 

Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :

Sur le site www.decorationdobjetsledragonbleu.ca., Eric Tremblay ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.decorationdobjetsledragonbleu.ca n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat du site www.decorationdobjetsledragonbleu.ca et de ses droits autorise Eric Tremblay à transmettre les dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l'utilisateur du site www.decorationdobjetsledragonbleu.ca.

 

Le site www.decorationdobjetsledragonbleu.ca. est déclaré au registre des entreprises sous le numéro 2273062481.

 

 

 

 

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